Informations / transparence
Conditions générales de vente.
Document de préparation. Les champs entre crochets ne sont pas des informations juridiques définitives.
À compléter et à faire valider avant toute commercialisation.
”[Raison”]
”[Adresse”]
”[Email”]
Vendeur et service
[Identifier le vendeur, le territoire, les destinataires, le catalogue autorisé et les prérequis.]
Prix et commande
[Préciser les prix TTC, taxes, frais éventuels, modalités de règlement, étapes d’acceptation et preuves de confirmation.] Un clic WhatsApp prépare un échange, sans paiement sur le site.
Fourniture et durée
[Préciser la mise à disposition, le délai réel, la durée, les limites d’usage et les modalités de renouvellement ou de fin.] Aucune activation instantanée n’est engagée par cette version.
Assistance, garanties et réclamations
[Renseigner les canaux, horaires et procédures réels. Faire valider les règles applicables aux garanties, à la rétractation, au remboursement et aux litiges.]
Médiation
[Renseigner les coordonnées et modalités du médiateur compétent lorsqu’applicable.]